91Ë¿¹ÏÊÓÆµ

Programme de surveillance post-approbation

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A black mouse in gloved hands

L’Université 91Ë¿¹ÏÊÓÆµ s’emploieÌýà protéger les animaux utilisés dans l’enseignement et la recherche.ÌýDans cette perspective, le ProgrammeÌýde surveillance post-approbationÌýcollaboreÌýavecÌýles membres du personnel de recherche et d’enseignementÌýet les épaule,Ìýdans une approche collégialeÌývisantÌýà assurer la conformité réglementaire.ÌýLe Programme viseÌýà examiner les procédures, àÌýsensibiliser les chercheurs aux pratiques exemplairesÌýet àÌýsoutenir la réalisation des objectifs scientifiques. Outre le bien-êtreÌýanimal,Ìýil met l’accent surÌýles pratiques de travail sécuritaires, l’importation d’animaux, la biosécurité et la réglementation des substancesÌýdésignées.Ìý

ResponsabilitésÌýduÌýProgramme d’assistance qualité

  • Veiller au bien-être des animaux.Ìý
  • Veiller auÌýrespect des protocoles d’utilisation des animaux.Ìý
  • Veiller au respect des règlements, desÌýpolitiques etÌýdesÌýlignes directricesÌýdeÌýl’Université 91Ë¿¹ÏÊÓÆµ etÌýdu CCPA.Ìý
  • Servir de ressource pour la communauté de recherche et d’enseignement.Ìý
  • CernerÌýles besoins en matière d’éducation et de formation.Ìý
  • Cerner les atouts etÌýlesÌýdomaines àÌýaméliorerÌýduÌýProgramme de protection et d’utilisation des animauxÌýdeÌýl’Université 91Ë¿¹ÏÊÓÆµ.Ìý
  • InformerÌýles comitésÌýlocaux de protection desÌýanimauxÌýsur les activitésÌýpertinentes.Ìý

Programme d’assistance qualitéÌýpour lesÌýcampus de 91Ë¿¹ÏÊÓÆµ

Pour les campusÌýdu centre-ville et MacdonaldÌýde l’Université 91Ë¿¹ÏÊÓÆµ, les trois comités de protection des animaux ontÌýadoptéÌýuneÌýÌýpolitique sur le Programme de surveillanceÌýpost-approbation de l’Université 91Ë¿¹ÏÊÓÆµÌýqui encadre laÌýmise en Å“uvre duÌýProgramme d’assistance qualité.ÌýL’échéancier applicable à la mise en Å“uvre des mesures correctivesÌýest établi en fonction du niveau de risque,Ìýselon lesÌýdéfinitions des recommandationsÌýformulées au titre du Programme d’assistanceÌýqualité de 91Ë¿¹ÏÊÓÆµâ€¯â€“Ìýdécembre 2022Ìý

±Ê°ùé´Ç³¦³¦³Ü±è²¹³Ù¾±´Ç²Ô²õ

PourÌýl’Université 91Ë¿¹ÏÊÓÆµ *UNIQUEMENT*Ìý

Si vous avez desÌýpréoccupationsÌýconcernant lesÌýsoins et l’utilisation des animaux,ÌýouÌýconstatez uneÌýviolationÌýdes procédures ouÌýun manquement àÌýl’éthique :Ìý

  • Communiquez avecÌýle président duÌýcomité de protection des animauxÌý(pour connaître le nom du président actuel, veuillezÌýécrire auÌýanimalethics.review [at] mcgill.ca (coordonnateur duÌýcomité de protection des animauxÌýde 91Ë¿¹ÏÊÓÆµ)).Ìý
  • Communiquez avecÌýl’animal.qa [at] mcgill.ca (subject: Concerns%20) (équipe-conseil en assistance qualité de 91Ë¿¹ÏÊÓÆµ)Ìý(pour lesÌýcomités du campus du centre-ville  A et Macdonald).Ìý
  • Remplissez leÌýformulaire deÌýsignalement confidentielÌýde préoccupations liées.Ìý

Toutes les allégations feront l’objet d’une enquête discrète.

Coordonnées deÌýl’équipe-conseilÌýen assistance qualité

PourÌýen savoirÌýplus sur leÌýProgramme d’assistance qualité et ses processus, veuillez consulter les liens suivants ou envoyer vos questionsÌýouÌýcommentairesÌýà l’équipe ouÌýàÌýla personne appropriée*.

  • Université 91Ë¿¹ÏÊÓÆµ, campus du centre-ville et Macdonald :Ìýanimal.qa [at] mcgill.ca (équipe-conseil en assistance qualité)Ìý
  • Institut-hôpitalÌýneurologiqueÌýde MontréalÌý(Le Neuro) :Ìýcompliance.mni [at] mcgill.ca (agent de conformité)Ìý| PourÌýenÌýsavoirÌýplus,ÌýveuillezÌýconsulter leÌýsite Web du Neuro.Ìý

ExigenceÌýdu CCPAÌýdeÌýdéclarerÌýtous les incidentsÌýmajeursÌýliés au bien-être animalÌýou toute situation de non-conformitéÌýdans les 14 jours

Un incident majeur lié au bien-être animal est un événement qui entraîne la mort imprévisible d’animauxÌýou qui présente un danger immédiat à la santé ou au bien-être des animaux dans le cadre d’une activité de recherche, d’enseignement ou d’essai. Voici quelques exemples d’événements qui correspondent à cette définition :Ìý

  • uneÌýdéfaillance grave d’un système essentiel au maintien d’un milieu de vie adéquat;Ìý
  • leÌýnon-respect des pratiques et des procédures, volontaire ou non;Ìý
  • unÌýtaux de morbidité ou de mortalité considérable et inattendu, sans lien aux énoncés précédents;Ìý
  • l’interruptionÌýd’une activité faisant appel à des animaux, exigée par le comité de protection des animaux ou l’établissement pour cause deÌýnon-conformité grave ou continue auxÌýexigences et auxÌýnormes du CCPA.Ìý

Veuillez vousÌýassurer que tous les incidents majeurs sont immédiatement signalés au vétérinaireÌýouÌýau président duÌýcomité de protection des animaux,Ìýet rappeler aux membres de votre équipe de rechercheÌýouÌýd’enseignement l’importance de respecter le protocole approuvé et lesÌýprocédures opérationnelles normaliséesÌýapplicables,ÌýetÌýde signaler rapidement tous les incidents majeurs à la personne appropriée.Ìý

PourÌýen savoirÌýplus, consultez le point 4 deÌýlaÌýÌýau sujetÌýde laÌýPolitique duÌýCCPA :Ìýla certification des programmesÌýde soins et d’utilisation éthiques des animaux.Ìý

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