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DESCRIPTION:\n	\n		\n			\n				\n					\n						Chaque été\, le Centre Paul-André Crépeau de droit 
 privé et comparé organise une série de séminaires afin de promouvoir les t
 ravaux de recherche des étudiantes et des étudiants de 91Ë¿¹ÏÊÓƵ et d’ailleur
 s. Pour cette présentation\, nous accueillons Étienne Cloutier (Université
  de Toronto). Tout le monde est invité à y assister.\n\n						Résumé\n\n						En décem
 bre 1964\, le navire Marie-Carole\, parti en mer des ÃŽles-de-la-Madeleine 
 pour une expédition de pêche\, sombre lors d’une tempête au large du Cap-B
 reton\, en Nouvelle-Écosse. Les cinq hommes à son bord\, pères de dix-neuf
  enfants\, sont alors introuvables. En plus des considérations humaines in
 hérentes à toutes tragédies\, le naufrage du Marie-Carole soulève aussi\, 
 pour un juriste\, diverses questions légales complexes. Qu’advenait-il des
  successions de ces cinq hommes? Et\, le cas échéant\, de leur mariage? De
 vait-on présumer les naufragés vivants\, ou bien morts?\n\n						C’est à ces que
 stions\, et à bien d’autres encore\, que tente de répondre le droit de l’a
 bsence. Bien que dans des contextes indéniablement moins folkloriques\, il
  est encore aujourd’hui des instances où les dispositions relatives à l’ab
 sence\, lesquelles visent\, pour l’essentiel\, la protection des intérêts 
 de disparus dont l’existence est incertaine\, trouvent application devant 
 les tribunaux. Certes\, ces situations sont de plus en plus rares\, vu le 
 développement effréné des technologies de communication\, mais elles n’en 
 demeurent pas moins possibles. La disparition d’une soixantaine de personn
 es dans le récent incendie d’une tour de logements à Londres\, et d’une ce
 ntaine d’autres des suites d’un éboulement dans le sud-ouest de la Chine\,
  l’incapacité des autorités à identifier ou même à retrouver plusieurs des
  corps\, nous le rappelle de manière tragique.\n\n						C’est face à cette évent
 ualité que le législateur québécois\, loin d’abandonner l’institution de l
 ’absence au moment de la réforme du Code civil du Québec\, a plutôt décidé
  de la simplifier et de la moderniser\, et d’ainsi l’adapter aux réalités 
 contemporaines.\n\n						Vu la rareté des ouvrages de droit québécois sur la que
 stion\, et l’absence (!) d’écrits contemporains offrant un portrait global
  des origines et du développement de cette institution au Québec\, il nous
  a semblé opportun d’ajouter notre contribution à cette discussion. Nous p
 roposons donc d’observer les premières manifestations de cette institution
  en droit romain et dans l’ancien droit français\, pour ensuite retracer l
 es origines – historiques et conceptuelles – du droit québécois de l’absen
 ce\, et de détailler son évolution\, du Code civil du Bas-Canada jusqu’au 
 Code civil du Québec.\n\n						Nous chercherons également\, lors de cette confér
 ence\, à mettre en relief l’influence qu’a pu avoir sur l’état actuel du d
 roit québécois le traitement dans les systèmes de droit continental – napo
 léonien et germanique – de cette question. Nous entendons aussi démontrer\
 , au terme de cette discussion\, que c’est devant le constat de l’impratic
 abilité de l’idée\, propre au modèle napoléonien\, du maintien de l’incert
 itude quant à la vie ou la mort de l’absent\, qu’il l’a abandonnée au prof
 it de celle\, issue du droit germanique\, selon laquelle sa vie est présum
 ée jusqu’à ce qu’une preuve contraire soit suffisante.\n\n						Biographie\n\n						Me
  Étienne Cloutier est membre du Barreau du Québec depuis 2015. Après avoir
  obtenu son baccalauréat en droit de l’Université de Montréal\, Me Étienne
  Cloutier a exercé pendant deux ans la fonction d’avocat-recherchiste aupr
 ès de la Cour d’appel du Québec. Il se spécialise en droit civil et admini
 stratif\, et entamera à l’automne une maîtrise intensive en droit à l’Univ
 ersité de Toronto\, avant de travailler comme clerc à la Cour d’appel fédé
 rale pour la période 2018-2019.\n\n						Une demande d'accréditation pour 1 heur
 e de formation continue obligatoire pour juristes a été déposée auprès d'u
 n formateur reconnu. Aucune inscription n’est requise. Une collation sera 
 servie. Pour plus d’informations\, prière d’écrire à centre.crepeau [at] m
 cgill.ca\n					\n				\n			\n		\n	\n\n
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 44 rue Peel
SUMMARY:Origines et évolution du droit québécois de l’absence : de l’existe
 nce incertaine à la présomption de vie 
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