La fiducie dans tous ses 脡tats
La fiducie a longtemps 茅t茅 d茅peinte comme relevant d'une logique 茅trang猫re au g茅nie du droit civil. Toutefois, tandis que des institutions s'apparentant au trust de common law se multiplient et se d茅veloppent dans les juridictions dot茅es d'un droit des biens civiliste, la th猫se de l'incompatibilit茅 entre la fiducie et le droit civil appara卯t de moins en moins vraisemblable.
Ce colloque a pour objectif d'explorer comment les juridictions civilistes et les juridictions mixtes ont d茅velopp茅 leurs propres institutions fiduciaires et ce, dans le but d'affiner notre compr茅hension des diff茅rentes mani猫res d'envisager la fiducie.
Le colloque se d茅roulera en fran莽ais et en anglais.
Informations: crdpcq.law [at] mcgill.ca.
Inscriptions: /trust2010
Cette activit茅 est certifi茅e par le Barreau du Qu茅bec pour 15 heures de formation continue obligatoire pour ses membres. No. activit茅 du Barreau: 10028161.
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Les th猫mes abord茅s seront notamment l'histoire de l'茅mergence des fiducies dans les juridictions civilistes et mixtes; les diff茅rences conceptuelles entre les diff茅rentes fiducies civilistes, notamment en ce qui concerne leur classification au sein du droit commun; les modifications et fins de la fiducie;聽 le langage du droit de la fiducie; le droit compar茅 de la fiducie; les applications pratiques de la fiducie aujourd'hui; les possibilit茅s d'internationalisation du droit de la fiducie par le biais d'une reconnaissance accrue des fiducies 茅trang猫res et de l'autonomie des parties dans le choix du droit applicable.