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De revolutionibus ... la place du code civil en Louisiane et dans l'univers du droit quatre cents ans après Copernic

Lundi, 16 novembre, 2009 12:30à14:00
Pavillon Chancellor-Day 3644, rue Peel, Montréal, QC, H3A 1W9, CA

Pour le premier atelier de la série "Le droit civil et ses codes : parcours à travers les Amériques", nous recevrons le Professeur Olivier Moréteau, titulaire de la Chaire Russell B. Long et directeur du Center of Civil Law Studies au Louisiana State University Law Center.

Une présentation du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, en collaboration avec le Grupo Hispano de la Facultad de Derecho.

Cette activité est certifiée par le Barreau du Québec pour 1.5 heures de formation continue obligatoire pour ses membres.

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Tout comme dans le monde géocentrique ou même héliocentrique qui précéda la révolution copernicienne, l'univers du droit civil reste centré sur le code civil.

L'enseignement du droit comparé en fait le point focal de l'étude des systèmes de droit civil, alors que la constitution, les droits de l'homme et d'autres forces exogènes exercent une force d'attraction parfois supérieure, dans un univers juridique qui se remplit de lois et de codes multiples ainsi que de textes et de pratiques inspirées de la common law. Le code civil serait-il devenu une source périphérique dans un univers qui n'a pas de centre ?

À partir d'un bref panorama de la situation en Louisiane, comparée à d'autres régions d'Amérique et d'Europe, une tentative de modélisation de la décomposition et recomposition des systèmes sera proposée, accompagnée d'une réflexion sur l'attractivité du code civil.

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